Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC FRANC
Siège: PORC JURA COMTOIS

Numéro de dépôt :
96629672
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque PORC FRANC

Déposée le 11 juin 1996 par Siège: PORC JURA COMTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est Siège: PORC JURA COMTOIS, domicilié(e) Maison des Agriculteurs Les Pérosey - BP 420, 39006 LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JOURDAN Robert - France.

La marque PORC FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC FRANC est expirée depuis le 11 juin 2006.

Siège: PORC JURA COMTOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOCHON


Siège: PORC JURA COMTOIS - Maison des Agriculteurs Les Pérosey - BP 420, 39006 LONS LE SAUNIER - France


Mr JOURDAN Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

- Viandes - Publicité (promotion du produit)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).